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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNET
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SEVEN LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN LINE
BONNET S.A., Société Anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1642643
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2000

Présentation de la marque SEVEN LINE

Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET domicilié(e) Rue de l'Ecossais, LIMAS, 69653 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque SEVEN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN LINE est expirée depuis le 12 novembre 2000.

BONNET a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGENE , MAILLE EUROMETRIC , ICEBEL , ENERGY 3 , ALLAND , MAESTRO PRIVILEGE , BONNET , BONNET , CHORUS LINE , ATLAND


BONNET S.A., Société Anonyme franÇaise - Rue de l'Ecossais, LIMAS, 69653 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Appareils de cuisson au gaz et électriques, brûleurs découverts, friteuses, grils, plaques coup de feu, sauteuses, marmites, fours bain-marie, plaques électriques